Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODULASONVIDEO
Numéro de dépôt :
1086807
Date de dépôt :
07/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MODULASONVIDEO
Déposée le 7 mars 1977 par COUGOUL Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODULASONVIDEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODULASONVIDEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MODULASONVIDEO est expirée depuis le 7 mars 1987.
COUGOUL Lucien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038